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Article 1 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 4 avril 1990 relatif à la lutte contre le Tomato Spotted Wilt Virus)

Article 1 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 4 avril 1990 relatif à la lutte contre le Tomato Spotted Wilt Virus)


La lutte contre le Tomato Spotted Wilt Virus (TSWV) est rendue obligatoire sur l'ensemble du territoire national.