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Article 1 AUTONOME ABROGE, en vigueur du
18/04/1990
au
27/01/2024
(Arrêté du 4 avril 1990 relatif à la lutte contre le Tomato Spotted Wilt Virus)
Données brutes
Article 1 AUTONOME ABROGE, en vigueur du
18/04/1990
au
27/01/2024
(Arrêté du 4 avril 1990 relatif à la lutte contre le Tomato Spotted Wilt Virus)
La lutte contre le Tomato Spotted Wilt Virus (TSWV) est rendue obligatoire sur l'ensemble du territoire national.