Article 6 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 2 mars 1991 relatif à la mise à disposition du public des informations caractérisant la valeur génétique d'un reproducteur de race pure de l'espèce bovine destiné à la monte publique artificielle)
Article 6 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 2 mars 1991 relatif à la mise à disposition du public des informations caractérisant la valeur génétique d'un reproducteur de race pure de l'espèce bovine destiné à la monte publique artificielle)
Les informations, autres que les informations officielles visées aux articles 1er à 4, sont diffusées sous la seule responsabilité de leur auteur.