Article Annexe AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 15 mars 1988 RELATIF A L'HOMOLOGATION D'UN CONTRAT-TYPE D'INTEGRATION POUR L'ELEVAGE A FACON DE VEAUX DE BOUCHERIE)
Article Annexe AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 15 mars 1988 RELATIF A L'HOMOLOGATION D'UN CONTRAT-TYPE D'INTEGRATION POUR L'ELEVAGE A FACON DE VEAUX DE BOUCHERIE)
a) Les résultats techniques auxquels il est fait référence pour l'application du contrat portent sur :
1. Le nombre et le poids moyen des veaux placés chez l'éleveur ;
2. Le nombre et le poids moyen des veaux enlevés chez l'éleveur ;
3. Le gain de poids vif total de la bande, objet du contrat, calculé par différence entre le poids total des veaux enlevés chez l'éleveur et le poids total de ces mêmes veaux à leur entrée à l'étable ;
4. Le gain de poids vif moyen par tête obtenu par la division du gain de poids vif total par le nombre de veaux enlevés chez l'éleveur ;
5. Le nombre de jours de présence des veaux à l'étable ;
6. Le pourcentage de mortalité ;
7. Le pourcentage de saisies ;
8. La consommation d'aliments égale à la quantité totale d'aliments livrés corrigée des variations de stocks constatées d'un commun accord à la mise en place et à la sortie de la bande, déduction faite des aliments consommés par les veaux morts en cours d'élevage ou non élevés ;
9. L'indice de consommation d'aliments, obtenu en divisant la consommation totale d'aliments telle que définie ci-dessus par le gain de poids vif total de la bande ;
10. Le gain de poids moyen quotidien obtenu en divisant le gain de poids vif total par le nombre de jours de présence ;
11. Le classement (facultatif) ;
12. Le rendement pour la transformation du poids mort en poids vif.
b) Les normes moyennes de référence :
Pour l'exécution du présent contrat, les valeurs indicatives prévues aux annexes III et IV et les normes moyennes de référence prévues à l'annexe VII sont fixées périodiquement par la commission nationale paritaire prévue à l'article 15.