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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2000-1265 du 22 décembre 2000 modifiant le décret n° 86-1131 du 15 octobre 1986 relatif à la monte publique des étalons des espèces chevaline et asine)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2000-1265 du 22 décembre 2000 modifiant le décret n° 86-1131 du 15 octobre 1986 relatif à la monte publique des étalons des espèces chevaline et asine)

a modifié les dispositions suivantes