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Article 24 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Décret no 90-997 du 8 novembre 1990 relatif à l'ordre des vétérinaires)

Article 24 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Décret no 90-997 du 8 novembre 1990 relatif à l'ordre des vétérinaires)


Les dispositions des articles 10, 14, 15, 16, 17 et 18 du présent décret sont applicables mutatis mutandis aux élections du conseil supérieur de l'ordre.