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Article 15 AUTONOME ABROGE, en vigueur du
22/06/1990
au
31/12/1996
(Décret no 90-494 du 20 juin 1990 portant création et organisation d'un Conseil supérieur du cheval)
Données brutes
Article 15 AUTONOME ABROGE, en vigueur du
22/06/1990
au
31/12/1996
(Décret no 90-494 du 20 juin 1990 portant création et organisation d'un Conseil supérieur du cheval)
Le titre IV du décret du 4 octobre 1983 susvisé est abrogé.