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Article 1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Décret no 96-1183 du 26 décembre 1996 portant suppression du Conseil supérieur du cheval)

Article 1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Décret no 96-1183 du 26 décembre 1996 portant suppression du Conseil supérieur du cheval)


Le décret n° 90-494 du 20 juin 1990 portant création et organisation d'un Conseil supérieur du cheval est abrogé.