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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2000-1245 du 21 décembre 2000 modifiant le décret n° 93-999 du 9 août 1993 relatif aux préparations à base de foie gras)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2000-1245 du 21 décembre 2000 modifiant le décret n° 93-999 du 9 août 1993 relatif aux préparations à base de foie gras)

a modifié les dispositions suivantes