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Article Annexe III AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Code rural et de la pêche maritime)

Article Annexe III AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Code rural et de la pêche maritime)

A. - Agents chimiques utilisés en agriculture et pouvant être impliqués dans la genèse des maladies susceptibles d'avoir une origine professionnelle :

1. Borate de soude et autres sels de l'acide borique ;

2. Composés du carbone suivants : oxyde de carbone, sulfure de carbone, acide cyanhydrique, cyanures métalliques et cyanamide calcique ;

3. Composés de l'azote suivants : ammoniaque, oxyde d'azote et acide nitrique ;

4. Fluor et ses composés minéraux et organiques ;

5. Phosphore et ses composés minéraux et organiques (organo-phosphorés) ;

6. Composés du soufre suivants : hydrogène sulfuré, anhydrique sulfureux et acide sulfurique ;

7. Chlore et ses composés minéraux et organiques (organo-chlorés) ;

8. Chrome et ses composés ;

9. Baryum et ses sels ;

10. Manganèse et ses composés ;

11. Arsenic et ses composés oxygénés et sulfurés ;

12. Brome et ses composés minéraux et organique dont le bromure de méthyle ;

13. Mercure et ses composés organiques (organo-mercuriels) ;

14. Thallium et ses composés ;

15. Zinc et ses composés ;

16. Plomb et ses composés ;

17. Hydrocarbures aliphatiques saturés ou non, cycliques ou non ;

18. Benzène, toluène, xylène et autres homologues du benzène ;

19. Vinylbenzène, divinylbenzène, diphényl et tétraline ;

20. Naphtalènes et homologues ;

21. Dérivés halogénés des hydrocarbures aliphatiques ou aromatiques ;

22. Phénols et homologues, naphtols et homologues ainsi que leurs dérivés halogénés (tri-, buta-, pentachlorophénol) ;

23. Corps cétoniques et dérivés des quinones ;

24. Acides organiques, leurs anhydriques, leurs esters et les dérivés halogénés de ces substances (xanthates, thiocarbamates et thiurame) ;

25. Dérivés nitrés aliphatiques ;

26. Dérivés nitrés des hydrocarbures aromatiques et des phénols ;

27. Aldéhyde formique et ses polymères ;

28. Phythormones (dérivés des ariloxy-acides) ;

29. Insecticides organiques d'origine végétale : nicotine et pyrèthre ;

30. Insecticides organiques d'origine minérale : huiles minérales (de pétrole et de houille).

B. - Agents physiques utilisés en agriculture pouvant être impliqués dans la genèse de maladies susceptibles d'avoir une origine professionnelle :

1. Vibrations mécaniques ;

2. Bruits ;

3. Rayonnements ionisants.

C. - Maladies infectieuses ou parasitaires susceptible d'avoir une origine professionnelle :

1. Maladies provoquées par les helminthes dont l'ankylostome duo-dénal et l'anguillule de l'intestin ou dues au bacille tuberculeux du type bovin ;

2. Infection charbonneuse, tétanos, brucelloses, leptospiroses et tularémie ;

3. Dermatophyties d'origine animale ;

4. Autres maladies infectieuses ou parasitaires transmises à l'homme par des animaux ou débris d'animaux : rouget du porc, fièvre aphteuse, ornithose, psittacose, arbovirose, rage, salmonellose, toxoplasmose, listériose et sporotrichose ;

5. Maladies infectieuses du personnel s'occupant de prévention, soins, recherches.

D. - Maladies cutanées susceptibles d'avoir une origine professionnelle (autres que celles imputables à l'une des causes sus-énumérées) :

1. Cancers cutanés et affections cutanées précancéreuses éventuellement imputables à certains produits habituellement considérés comme carcinogènes ;

2. Affections cutanées imputables aux alcalis caustiques (chromates, bichromates alcalins), aux ciments, bois exotiques ou autres et autres produits irritants ;

3. Affections cutanées imputables à toute autre cause en relation avec le milieu professionnel ; par exemple, maladie dite des trayeurs , eczéma de l'index (ou de la main) contracté par les videurs de poulets, affections allergiques cutanées telles que la gale du chêne, la gale du céleri, etc.

E. - Affections des voies respiratoires susceptibles d'avoir une origine professionnelle :

1. Sclérose bronchite et emphysème par travail continu au contact de poussières végétales ou minérales, de fumées ;

2. Allergies respiratoires par contact avec agents allergisants, moisissures, etc.

F. - Autres affections susceptibles d'avoir une origine professionnelle :

1. Maladies des bourses périarticulaires dues à des pressions ;

2. Maladies consécutives au surmenage des gaines tendineuses, du tissus péritendineux, des insertions musculaires et ligamentaires ;

3. Lésions des ménisques, arrachements par surmenage des apophyses épineuses.