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Article D653-52 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Code rural et de la pêche maritime)

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Les informations issues de la certification de la parenté sont des éléments constitutifs des livres généalogiques tenus par les organismes de sélection mentionnés à l'article L. 653-3. Elles doivent être transmises par l'établissement de l'élevage au système national d'information génétique.