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Article R583-1 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Code rural et de la pêche maritime)

Article R583-1 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Code rural et de la pêche maritime)


Les dispositions du titre III du présent livre sont applicables au territoire de la Nouvelle-Calédonie sous réserve des dispositions du présent chapitre.