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Article R*236-80 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Code rural et de la pêche maritime)

Article R*236-80 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Code rural et de la pêche maritime)


Lors de chaque opération, le bénéficiaire de l'autorisation ou la personne responsable de l'exécution matérielle de l'opération devra être présente et présenter l'autorisation à toute demande des agents habilités au titre de la police de la pêche en eau douce.