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Article 1090 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Code rural (ancien))

Article 1090 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Code rural (ancien))


Les prestations familiales faisant l'objet du présent chapitre sont celles qu'énumère l'article L. 511-1 du code de la sécurité sociale. Les dispositions générales du livre V dudit code leur sont applicables.