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Article Annexe III AUTONOME TRANSFERE, en vigueur du au (Décret no 94-510 du 23 juin 1994 relatif à la commercialisation des plantes ornementales, des jeunes plants de légumes, des plantes fruitières et des matériels de multiplication de toutes ces plantes et modifiant le décret no 81-605 du 18 mai 1981 pris pour l'application de la loi du 1er août 1905 sur la répression des fraudes en ce qui concerne le commerce des semences et plants)

Article Annexe III AUTONOME TRANSFERE, en vigueur du au (Décret no 94-510 du 23 juin 1994 relatif à la commercialisation des plantes ornementales, des jeunes plants de légumes, des plantes fruitières et des matériels de multiplication de toutes ces plantes et modifiant le décret no 81-605 du 18 mai 1981 pris pour l'application de la loi du 1er août 1905 sur la répression des fraudes en ce qui concerne le commerce des semences et plants)


Citrus sinensis (L.) Osbeck.

Oranger.

Citrus limon (L.) Burm.f.

Citronnier.

Citrus reticulata Blanco.

Mandarinier.

Citrus paradisi Macf.

Pamplemoussier.

Citrus aurantifolia (Christm.) Swing.

Lime.

Corylus avellana L..

Noisetier.

Fragaria x ananassa Duch.

Fraisier.

Juglans regia L..

Noyer.

Malus Millo.

Pommier.

Prunus amygdalus Batsch.

Amandier.

Prunus armeniaca L..

Abricotier.

Prunus avium L..

Cerisier.

Prunus cerasus

Griottier.

Prunus domestica L..

Prunier.

Prunus persica (L.) Batsch.

Pêcher.

Pyrus communis L..

Poirier.

Prunus Salicina.

Prunier japonais.

Cydonia Mill.

Cognassier.

Ribes.

Groseiller.

Rubus

Mûrier.

Pistacia vera.

Pistachier.

Olea europaea.

Olivier.