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Article Annexe I AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Décret no 94-510 du 23 juin 1994 relatif à la commercialisation des plantes ornementales, des jeunes plants de légumes, des plantes fruitières et des matériels de multiplication de toutes ces plantes et modifiant le décret no 81-605 du 18 mai 1981 pris pour l'application de la loi du 1er août 1905 sur la répression des fraudes en ce qui concerne le commerce des semences et plants)

Article Annexe I AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Décret no 94-510 du 23 juin 1994 relatif à la commercialisation des plantes ornementales, des jeunes plants de légumes, des plantes fruitières et des matériels de multiplication de toutes ces plantes et modifiant le décret no 81-605 du 18 mai 1981 pris pour l'application de la loi du 1er août 1905 sur la répression des fraudes en ce qui concerne le commerce des semences et plants)


Begonia x hiemalis Fotsch

Bégonia-élatior.

Pelargonium L.

Géranium (zonal, à feuille de lierre, à grandes fleurs).

Dendranthema x grandiflorum (Ramat.) Kitam

Chrysanthème (chrysanthème des fleuristes).

Dianthus caryophyllus L. et hybrides

OEillet.

Euphorbia pulcherrina wild ex Kletzsch

Poinsettia.

Gerbera L..

Gerbera.

Phoenix

Palmier des Canaries et palmier dattier.

Rosa

Rosier.

Citrus (ornemental)

Agrumes ornementaux.

Malus Miller (ornemental)

Pommier ornemental.

Pinus nigra (ornemental)

Pin noir ornemental.

Prunus L. (ornemental)

Cerisier ornemental.

Pyrus L. (ornemental)

Poirier ornemental.

Lilium L..

Lis.

Gladiolus L..

Glaïeul.

Narcissus L..

Narcisse.