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Article 442 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le
01/01/2001
(Code de procédure pénale)
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Article 442 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le
01/01/2001
(Code de procédure pénale)
Avant de procéder à l'audition des témoins, le président interroge le prévenu et reçoit ses déclarations.