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Article 334 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 02/03/1959 au 01/10/1994 (Code de procédure pénale)

Données brutes

Article 334 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 02/03/1959 au 01/10/1994 (Code de procédure pénale)

Chaque témoin après sa déposition, demeure dans la salle d'audience si le président n'en ordonne autrement, jusqu'à la clôture des débats.