Article Annexe AUTONOME ABROGE, en vigueur du 15/09/1992 au 08/12/2024 (Décret no 92-985 du 9 septembre 1992 relatif à la prévention des risques résultant de l'usage de certains produits imitant des denrées alimentaires)

Le gabarit mentionné à l'article 3 a la forme d'un cylindre tronqué dont les dimensions intérieures, exprimées en millimètres, sont :

- h 1 : 25,4 ;

- h 2 : 57,1 ;

- d : 31,7.

(Vous pouvez consulter l'intégralité du texte avec ses images à partir de l'extrait du Journal officiel électronique authentifié n° 214 du 15 septembre 1992, accessible en bas de page à l'adresse suivante, page 12715 : https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000000541846 ).