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Article D1336-40 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du
24/04/2007
au
01/07/2014
(Code de la défense)
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Article D1336-40 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du
24/04/2007
au
01/07/2014
(Code de la défense)
Le chef d'état-major de l'armée de terre est chargé de l'organisation et de la mise en oeuvre du service militaire des chemins de fer.