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Article D*1221-2 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Code de la défense)

Article D*1221-2 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Code de la défense)


Le commandement organique et le commandement opérationnel peuvent être exercés par une seule et même autorité.

La répartition des attributions entre les divers échelons de commandement fait l'objet de dispositions particulières à chaque armée.