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Article 1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 20 février 2007 relatif à la formation des médecins de l'éducation nationale)

Article 1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 20 février 2007 relatif à la formation des médecins de l'éducation nationale)


La formation des médecins de l'éducation nationale stagiaires, prévue à l'article 6 du décret du 27 novembre 1991 susvisé, est organisée dans les conditions fixées dans le présent titre.