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Article 9 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Décret n°75-675 du 28 juillet 1975 PORTANT REGLEMENT DE DISCIPLINE GENERALE DANS LES ARMEES,)

Article 9 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Décret n°75-675 du 28 juillet 1975 PORTANT REGLEMENT DE DISCIPLINE GENERALE DANS LES ARMEES,)


Devoirs et responsabilités du militaire au combat.

1. L'efficacité des unités au combat exige que chaque militaire participe à l'action contre l'ennemi avec énergie et abnégation, y compris au péril de sa vie, jusqu'à l'accomplissement de la mission reçue.

2. Le chef conduit la lutte et poursuit le combat jusqu'au succès ou à l'épuisement de tous ses moyens.

Il stimule la volonté de combattre, maintient en toutes circonstances l'ordre et la discipline, au besoin il force l'obéissance. Il prend toutes dispositions pour qu'aucun document important ni matériel utilisable ne tombe aux mains de l'ennemi.

En cas de réunion fortuite d'unités relevant de différents commandements et coupées de leur chef, le commandant d'unité le plus ancien dans le grade le plus élevé prend le commandement de l'ensemble. Il confirme leurs missions aux unités et, le cas échéant, en fixe une nouvelle à celles qui ne seraient plus en mesure d'exécuter leur mission initiale.

3. Le militaire combattant, seul ou comme membre d'une unité ou d'un équipage :

Met tout en oeuvre pour atteindre l'objectif désigné ou tenir le poste qui lui est assigné ;

Sert les armes ou le matériel dont il a la charge et assure au mieux le service des armes ou des matériels collectifs dont le personnel a été mis hors de combat ;

Evite la capture et rejoint l'unité ou l'autorité la plus proche si, dans l'impossibilité de remplir sur place sa mission, il ne peut plus recevoir d'ordres de ses chefs.

En aucun cas il ne doit :

Abandonner des armes et des matériels en état de servir ;

Entrer en rapport avec l'ennemi ;

Se rendre à l'ennemi avant d'avoir épuisé tous les moyens de combattre ;

4. Quand tous les chefs sont tombés, le combattant le plus apte prend le commandement et poursuit le combat.

5. Fait prisonnier, tout combattant reste un militaire.

Le devoir du militaire prisonnier est d'échapper à la captivité, de résister aux pressions et de chercher à reprendre le combat.