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Article 3 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Décret n° 91-366 du 11 avril 1991 relatif aux arômes destinés à être employés dans les denrées alimentaires)

Article 3 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Décret n° 91-366 du 11 avril 1991 relatif aux arômes destinés à être employés dans les denrées alimentaires)


Les arômes comprennent les catégories suivantes :

1. Substances aromatisantes naturelles ;

2. Substances aromatisantes identiques aux substances aromatisantes naturelles ;

3. Substances aromatisantes artificielles ;

4. Préparations aromatisantes ;

5. Arômes de transformation ;

6. Arôme de fumée.