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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Décret no 2001-32 du 8 janvier 2001 modifiant le décret no 93-1334 du 20 décembre 1993 relatif à la déconcentration de certaines opérations de gestion concernant les personnels ingénieurs et les personnels techniques et administratifs de recherche et de formation du ministère de l'éducation nationale)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Décret no 2001-32 du 8 janvier 2001 modifiant le décret no 93-1334 du 20 décembre 1993 relatif à la déconcentration de certaines opérations de gestion concernant les personnels ingénieurs et les personnels techniques et administratifs de recherche et de formation du ministère de l'éducation nationale)

a modifié les dispositions suivantes