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Article 20 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 27/12/2002 au 31/01/2020 (Décret n° 2002-1520 du 23 décembre 2002 fixant les dispositions statutaires applicables au corps des professeurs des écoles nationales supérieures d'art)

Les professeurs des écoles nationales d'art en fonctions à la date d'effet du présent décret sont classés dans le corps des professeurs des écoles nationales supérieures d'art conformément au tableau ci-après :

SITUATION ANCIENNE	SITUATION NOUVELLE
	Grades et échelons	Ancienneté conservée dans la limite de la durée de l'échelon
Professeur des écoles nationales d'art hors classe	Professeur des écoles nationales supérieures d'art de 1re classe
7e échelon :
- après 3 ans	5e échelon	Ancienneté acquise diminuée de 3 ans.
- avant 3 ans	4e échelon	Ancienneté acquise.
6e échelon	3e échelon	Ancienneté acquise.
5e échelon	2e échelon	2/3 de l'ancienneté acquise.
4e échelon	1er échelon	4/5 de l'ancienneté acquise.
3e échelon	3e échelon provisoire	Ancienneté acquise.
2e échelon	2e échelon provisoire	Ancienneté acquise.
1er échelon	1er échelon provisoire	Ancienneté acquise.
Professeur des écoles nationales d'art de classe normale	Professeur des écoles nationales supérieures d'art de 2e classe
9e échelon
- après 5 ans	9e échelon	Ancienneté acquise diminuée de 5 ans.
- après 2 ans 6 mois et avant 5 ans	8e échelon	Ancienneté acquise diminuée de 2 ans 6 mois.
- avant 2 ans 6 mois	7e échelon	Ancienneté acquise.
8e échelon	6e échelon	4/9 de l'ancienneté acquise.
7e échelon	5e échelon	4/9 de l'ancienneté acquise.
6e échelon	4e échelon	1/2 de l'ancienneté acquise.
5e échelon	3e échelon	4/7 de l'ancienneté acquise.
4e échelon	2e échelon	4/7 de l'ancienneté acquise.
3e échelon	1er échelon	3/7 de l'ancienneté acquise majorée de 6 mois.
2e échelon	1er échelon	1/4 de l'ancienneté acquise.
1er échelon	Echelon provisoire	Ancienneté acquise.

Le temps passé dans les échelons provisoires de la 1re classe est fixé à deux ans six mois, celle dans l'échelon provisoire de la 2e classe à un an six mois.