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Article 3 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 27 novembre 2001 relatif à l'organisation de la Documentation française en sous-directions)

Article 3 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 27 novembre 2001 relatif à l'organisation de la Documentation française en sous-directions)


La sous-direction des ressources éditoriales et documentaires est responsable de la production et de la gestion des contenus éditoriaux, des fonds documentaires ainsi que des bases de données que produit la Documentation française.

Elle conçoit la politique et les traitements documentaires des centres ouverts au public dont elle assure la gestion.

Elle a la charge de la mission de coordination interministérielle qui incombe à la direction, dans le domaine de la documentation et des publications administratives.