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Article 8 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Décret n°88-466 du 28 avril 1988 RELATIF AUX PRODUITS CONTENANT DE L'AMIANTE)

Article 8 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Décret n°88-466 du 28 avril 1988 RELATIF AUX PRODUITS CONTENANT DE L'AMIANTE)


L'article 1er, alinéa 1er, et l'article 2 du décret n° 78-394 du 20 mars 1978 susvisé sont abrogés.