Article Annexe AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Décret n°78-1109 du 23 novembre 1978 PRIS POUR L'APPLICATION DE LA LOI DU 1 août 1905 SUR LES FRAUDES ET FALSIFICATIONS EN MATIERE DE PRODUITS OU DE SERVICES EN CE QUI CONCERNE LES JUS DE FRUITS ET CERTAINS PRODUITS SIMILAIRES)
Article Annexe AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Décret n°78-1109 du 23 novembre 1978 PRIS POUR L'APPLICATION DE LA LOI DU 1 août 1905 SUR LES FRAUDES ET FALSIFICATIONS EN MATIERE DE PRODUITS OU DE SERVICES EN CE QUI CONCERNE LES JUS DE FRUITS ET CERTAINS PRODUITS SIMILAIRES)
Fruits :
I. Fruits à jus acide non consommables en l'état :
- Fruits de la passion (Passiflora edulis) : 8, 25.
- Morelles de Quito (Solanum Quitoence) : 5, 25.
- Cassis : 8, 25.
- Groseilles blanches : 8, 25.
- Groseilles rouges : 8, 25.
- Groseilles à maquereau : 9, 30.
- Fruits de l'argousier (Hippophae) : 9, 25.
- Prunelles : 8, 30.
- Prunes : 6, 30.
- Quetsches : 6, 30.
- Grains de sorbier : 8, 30.
- Cynorrhodons (fruits de Rosa sp) : 8, 40.
- Cerises aigres (griottes) : 8, 35.
- Autres cerises : (1) 6, (1) 40.
- Myrtilles : 4, 40.
- Baies du sureau : 7, 50.
- Framboises : 7, 40.
- Abricots : (1) 3, (1) 40.
- Fraises : (1) 5, (1) 40.
- Mûres : 6, 40.
- Airelles rouges : 9, 30.
- Coings : 7, 50.
- Citrons et limettes : , 25.
- Autres fruits appartenant à cette catégorie : -, 25.
II. Fruits pauvres en acide ou avec beaucoup de pulpe ou très aromatisés, avec jus non consommables en l'état :
- Mangues : , 35.
- Bananes : , 25.
- Goyaves : , 25.
- Papayes : , 25.
- Litchis : , 25.
- Azeroles : , 25.
- Corossol (Annona muricata) : , 25.
- Coeur de boeuf ou Cachiman (Annona reticulata) : , 25.
- Cherimoles : , 25.
- Grenades : , 25.
- Anacarde ou noix cajou : , 25.
- Caja (Spondia purpurea) : , 25.
- Imbu (Spondia tuberosa aroda) : , 30.
- Autres fruits appartenant à cette catégorie : -, 25.
III. Fruits à jus consommables en l'état :
- Pommes : (1) 3, (1) 50.
- Poires : (1) 3, (1) 50.
- Pêches : (1) 3, (1) 45.
- Agrumes, sauf citrons et limettes : 5, 50.
- Ananas : 4, 50.
- Autres fruits appartenant à cette catégorie : -, 50.
(1) Limite non applicable dans le cas du produit visé au iii du a du 1° de la présente annexe.