Article Annexe AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Décret n°78-1109 du 23 novembre 1978 PRIS POUR L'APPLICATION DE LA LOI DU 1 août 1905 SUR LES FRAUDES ET FALSIFICATIONS EN MATIERE DE PRODUITS OU DE SERVICES EN CE QUI CONCERNE LES JUS DE FRUITS ET CERTAINS PRODUITS SIMILAIRES)
Article Annexe AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Décret n°78-1109 du 23 novembre 1978 PRIS POUR L'APPLICATION DE LA LOI DU 1 août 1905 SUR LES FRAUDES ET FALSIFICATIONS EN MATIERE DE PRODUITS OU DE SERVICES EN CE QUI CONCERNE LES JUS DE FRUITS ET CERTAINS PRODUITS SIMILAIRES)
Nectars :
Fruits à jus acide non comestible en l'état :
- Goyaves ... : 6, 25.
- Fruits de la passion (Passiflora edulis) (Grenadilles) ... : 8, 25.
- Cassis ... : 8, 25.
- Groseilles blanches ... : 8, 25.
- Groseilles rouges ... : 8, 25.
- Groseilles à maquereau .. : 9, 30.
- Fruits de l'argousier ... : 9, 25.
- Prunelles ... : 8, 30.
- Prunes ... : 6, 30.
- Quetsches ... : 6, 30.
- Graines de sorbier (sorbes ou cormes) ... : 8, 30.
- Cynorrhodons (fruits de Rosa sp.) ... : 8, 40.
- Cerises aigres ... : 8, 35.
- Autres cerises ... : 6, 40.
- Myrtilles ... : 7, 40.
- Graines de sureau (baies) : 7, 50.
- Framboises ... : 7, 40.
- Abricots ... : (1) 6, 40.
- Fraises ... : (1) 5, 40.
- Mûres ... : 6, 40.
- Airelles ... : 9, 30.
- Coings ... : 7, 50.
- Azeroles ... : 8, 30.
- Autres fruits appartenant à cette catégorie ... : ", 25.
Fruits à jus comestible en l'état :
- Pommes ... : 6, 50.
- Poires ... : 6, 50.
- Pêches ... : 4, 45.
- Agrumes ... : 7, 50.
- Autres fruits appartenant à cette catégorie ... : ", 50.
(1) Limite non applicable dans le cas du produit visé au c du 1° du III de l'annexe.