Article ANNEXE II AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 15 novembre 1996 fixant la liste des dépôts d'archives du ministère de la défense)
Article ANNEXE II AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 15 novembre 1996 fixant la liste des dépôts d'archives du ministère de la défense)
DÉPÔTS COMMUNS AUX QUATRE SERVICES HISTORIQUES
DÉPÔTS HABILITÉS À RECEVOIR des archives intermédiaires et définitives
DÉPÔTS HABILITÉS À RECEVOIR uniquement des archives intermédiaires
Centre d'archives de l'armement et du personnel civil, à Châtellerault.
Etablissement cinématographique et photographique des armées, à Ivry.
Section d'archives médicales hospitalières, à Limoges.
Dépôt central des archives de la justice militaire, au Blanc.
Service des pensions des armées, à La Rochelle.
Centre d'archives des dossiers du personnel civil, à Pussay.