Article ANNEXE I AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 15 novembre 1996 fixant la liste des dépôts d'archives du ministère de la défense)
Article ANNEXE I AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 15 novembre 1996 fixant la liste des dépôts d'archives du ministère de la défense)
DÉPÔTS APPARTENANT À UN SERVICE HISTORIQUE PARTICULIER OU RELEVANT DE LUI
DÉPÔTS HABILITÉS À RECEVOIR des archives intermédiaires et définitives
DÉPÔTS HABILITÉS À RECEVOIR uniquement des archives intermédiaires
A. - Service historique de l'armée de terre
Dépôt principal du château de Vincennes.
Bureau central d'archives administratives militaires, à Pau.
Dépôt annexe du fort de l'Est, à Saint-Denis.
Bureau du personnel de la Légion étrangère, à Aubagne.
Centre national des archives du matériel, à Saint-Astier.
Dépôt central des archives administratives du commissariat de l'armée de terre, à Crouelle.
Centre d'histoire et d'études des troupes d'outre-mer, à Fréjus.
B. - Service historique de la marine
Dépôt de Vincennes.
Dépôt de Cherbourg.
Dépôt de Brest.
Dépôt de Lorient.
Dépôt de Rochefort.
Dépôt de Toulon.
Bureau maritime des matricules et centre de gestion des réserves, à Toulon.
Service central des documents centralisés, à Houilles.
Directions locales du service des travaux immobiliers et maritimes.
C. - Service historique de l'armée de l'air
Dépôt principal de Vincennes.
Bureau central d'incorporation et d'archives de l'armée de l'air, à Chartres.
Etablissement technique du commissariat de l'air, à Toulouse.
D. - Service historique de la gendarmerie nationale
Dépôt du Blanc.
Centre administratif de la gendarmerie nationale, au Blanc.