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Article 1 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 25 novembre 1996 relatif à l'organisation et au fonctionnement de l'Ecole nationale des techniciens de l'équipement)

Article 1 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 25 novembre 1996 relatif à l'organisation et au fonctionnement de l'Ecole nationale des techniciens de l'équipement)


L'Ecole nationale des techniciens de l'équipement constitue un service opérateur à compétence nationale.

Elle comprend deux établissements : l'établissement d'Aix-en-Provence et l'établissement de Valenciennes.