Article 2 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 8 octobre 1996 modifiant l'arrêté du 17 juin 1986 relatif à la composition et au rôle du comité consultatif de l'enseignement sportif de la plongée subaquatique)
Article 2 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 8 octobre 1996 modifiant l'arrêté du 17 juin 1986 relatif à la composition et au rôle du comité consultatif de l'enseignement sportif de la plongée subaquatique)
Le directeur des sports est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.