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Article 2 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Décret du 24 mai 1911 portant règlement du Collège de France)

Article 2 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Décret du 24 mai 1911 portant règlement du Collège de France)


L'assemblée du Collège de France comprend : les professeurs titulaires avec voix délibérative ; les professeurs honoraires avec voix consultative.

Les chargés de cours complémentaires peuvent être convoqués aux séances de l'assemblée quand le bureau le juge utile. Ils ont voix consultative.