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Article 42 AUTONOME ABROGE, en vigueur du
07/10/2001
au
01/01/2024
(Décret n° 2001-916 du 3 octobre 2001 relatif au Muséum national d'histoire naturelle)
Données brutes
Article 42 AUTONOME ABROGE, en vigueur du
07/10/2001
au
01/01/2024
(Décret n° 2001-916 du 3 octobre 2001 relatif au Muséum national d'histoire naturelle)
Le décret n° 85-176 du 4 février 1985 relatif au Muséum national d'histoire naturelle est abrogé.