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Article 39 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Décret n° 2001-916 du 3 octobre 2001 relatif au Muséum national d'histoire naturelle)

Article 39 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Décret n° 2001-916 du 3 octobre 2001 relatif au Muséum national d'histoire naturelle)


Les fonctions de directeur d'un laboratoire continuent à être exercées par leurs titulaires jusqu'à la nomination des directeurs mentionnés à l'article 17.