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Article R221-26 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Code du sport)

Article R221-26 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Code du sport)


Chaque année, le ministre chargé des sports établit et rend publique la liste des " pôles France " et des " pôles Espoirs " dont le fonctionnement respecte le cahier des charges prévu à l'article D. 221-18.