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Article D212-60 AUTONOME ABROGE, en vigueur du
25/07/2007
au
01/01/2016
(Code du sport)
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Article D212-60 AUTONOME ABROGE, en vigueur du
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Des exigences préalables, définies par mention, peuvent être requises pour accéder aux formations prévues à l'article D. 212-59.