Article 3 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 26 décembre 1991 portant création du comité consultatif du programme Aramis)
Article 3 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 26 décembre 1991 portant création du comité consultatif du programme Aramis)
Le comité comprend un représentant de chacun des organismes suivants :
Direction de la sécurité et de la circulation routières ;
Direction générale de l'aviation civile ;
Etat-major des armées ;
Direction de la sécurité civile ;
Ministère de l'agriculture et de la forêt ;
Direction de l'eau et de la prévention des pollutions et des risques ;
Agence de l'eau de Seine-Normandie ;
Direction départementale de l'équipement de la Seine-Saint-Denis ;
Communauté urbaine de Bordeaux ;
Aéroports de Paris ;
Electricité de France ;
Laboratoire central des ponts et chaussées ;
Laboratoire de météorologie physique de Clermont-Ferrand ;
Institut de mécanique de Grenoble ;
Société Rhea ;
Société gestionnaire d'autoroutes.
Le directeur de la Météorologie nationale désigne en outre quatre représentants au titre de sa direction. Il nomme le président du comité parmi les représentants des organismes extérieurs.