Article 7 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 5 novembre 1991 portant organisation du service du commissariat de la marine)
Article 7 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 5 novembre 1991 portant organisation du service du commissariat de la marine)
Le bureau Études générales conduit les études relatives à l'organisation et au fonctionnement du service ainsi que toutes études qui lui sont confiées par le directeur central.
Il est chargé de la préparation des réunions du conseil de gestion du service.