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Article 8 AUTONOME ABROGE, en vigueur du
07/11/1991
au
19/07/2005
(Arrêté du 5 novembre 1991 portant organisation du service des essences des armées)
Données brutes
Article 8 AUTONOME ABROGE, en vigueur du
07/11/1991
au
19/07/2005
(Arrêté du 5 novembre 1991 portant organisation du service des essences des armées)
L'arrêté du 3 juillet 1989 portant organisation du service des essences des armées est abrogé.