Article 1 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 5 novembre 1991 portant organisation du service des essences des armées)
Article 1 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 5 novembre 1991 portant organisation du service des essences des armées)
Pour l'exercice de ses attributions fixées par le décret n° 91-686 du 14 juillet 1991 susvisé, le service des essences des armées comprend :
I. - Une direction centrale dont l'organisation est fixée par le présent arrêté.
II. - Des organismes extérieurs dont les attributions, l'organisation et le fonctionnement sont fixés par instruction.
1. Relevant directement de l'administration centrale :
- l'établissement administratif et technique du service des essences des armées ;
- la base pétrolière interarmées ;
- le laboratoire du service des essences des armées ;
- à compétence territoriale et situées en métropole, les directions régionales interarmées du service des essences des armées qui peuvent comprendre des détachements de liaison auprès des commandants de circonscription militaire de défense, du commandant militaire de l'Ile-de-France et des commandants de région aérienne.
2. Relevant des commandements des forces, les directions du service des essences des armées de ces forces.
3. Les détachements de liaison du service des essences des armées auprès des commandements supérieurs dans les départements et territoires d'outre-mer et auprès des commandements des forces ou éléments de forces à l'étranger.