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Article 11 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 5 novembre 1991 portant organisation du service de santé des armées)

Article 11 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 5 novembre 1991 portant organisation du service de santé des armées)


L'organisation des sous-directions de la direction centrale du service de santé des armées est fixée par arrêté du ministre chargé des armées.