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Article 2 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 10 septembre 1991 portant création d'un traitement automatisé des thèses soutenues en France)

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Les catégories d'informations nominatives enregistrées sont les suivantes :

- identité de l'auteur de la thèse : nom de famille, éventuellement nom marital, prénom, titre de la thèse, discipline, date et établissement de soutenance, type de doctorat ;

- identité du directeur de thèse, nom, prénom.