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Article 7 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Décret n° 96-576 du 27 juin 1996 fixant les attributions du service du matériel de l'armée de terre)

Article 7 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Décret n° 96-576 du 27 juin 1996 fixant les attributions du service du matériel de l'armée de terre)


Le décret n° 81-786 du 13 août 1981 modifié fixant les attributions du matériel de l'armée de terre est abrogé.