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Article 8 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Décret n° 96-576 du 27 juin 1996 fixant les attributions du service du matériel de l'armée de terre)

Article 8 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Décret n° 96-576 du 27 juin 1996 fixant les attributions du service du matériel de l'armée de terre)


Le ministre de la défense est chargé de l'exécution du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française.