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Article 20 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Décret n° 93-467 du 23 mars 1993 portant statut du musée de l'air et de l'espace)

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Le dépôt est accordé pour une durée maximale de cinq ans, renouvelable dans la même forme.

Les prêts et les dépôts sont, à tout moment, révocables lorsque les conditions définies aux articles 18 et 19 ne sont plus respectées par les bénéficiaires.