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Article 1 AUTONOME ABROGE, en vigueur du
11/08/1990
au
30/04/2008
(Arrêté du 9 juillet 1990 relatif au conseil de perfectionnement de l'Ecole nationale d'équitation)
Données brutes
Article 1 AUTONOME ABROGE, en vigueur du
11/08/1990
au
30/04/2008
(Arrêté du 9 juillet 1990 relatif au conseil de perfectionnement de l'Ecole nationale d'équitation)
Il est créé auprès du directeur de l'Ecole nationale d'équitation un conseil de perfectionnement.