Article 6 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 9 juillet 1990 relatif au conseil de perfectionnement de l'Ecole nationale d'équitation)
Article 6 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 9 juillet 1990 relatif au conseil de perfectionnement de l'Ecole nationale d'équitation)
Le directeur de l'Ecole nationale d'équitation est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.