Article 4 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 13 juin 1990 portant création d'une commission d'orientation et de suivi des enseignements et activités du théâtre et de l'expression dramatique et d'une commission d'orientation et de suivi des enseignements et activités du cinéma et de l'audiovisuel)
Article 4 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 13 juin 1990 portant création d'une commission d'orientation et de suivi des enseignements et activités du théâtre et de l'expression dramatique et d'une commission d'orientation et de suivi des enseignements et activités du cinéma et de l'audiovisuel)
Ces commissions se réunissent au moins deux fois par an sur convocation des présidents qui fixent l'ordre du jour de chaque réunion. Le secrétariat des commissions est assuré conjointement par le bureau des activités artistiques et culturelles de la direction des lycées et collèges et par la mission d'action en milieu scolaire de la délégation au développement et aux formations.